Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 02/11/2024

1. Acceptation des Conditions

En utilisant notre service, vous acceptez de respecter et d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre service.

2. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Nous vous informerons des modifications en publiant les nouvelles conditions sur cette page. Votre utilisation continue de notre service après la publication de modifications constitue votre acceptation des conditions révisées.

3. Utilisation du Service

Vous vous engagez à utiliser notre service uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Vous ne devez pas :

• Utiliser le service d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, ou altérer le service ou interférer avec l'utilisation du service par d'autres utilisateurs.
• Essayer d'accéder à des zones non autorisées de notre système ou de notre serveur.
• Utiliser des robots, des spiders ou tout autre moyen automatisé pour accéder au service.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus, marques, logos, et autres éléments présents dans notre service sont notre propriété ou de ses concédants de licence. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, ou modifier ces éléments sans notre consentement écrit préalable.

5. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, nous ne pourront être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif, ou punitif découlant de votre utilisation de notre service.

6. Loi Applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies par les lois de France. Tout litige découlant de ou en relation avec ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de l'Île de France.

7. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à thomas@reltgen.net.